Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONDICHERY
ALIMENTATION FINE DE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3226494
Date de dépôt :
02/05/2003
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/05/2013
PONDICHERY de ALIMENTATION FINE DE FRANCE

Présentation de la marque PONDICHERY

Déposée le 2 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ALIMENTATION FINE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « PONDICHERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIMENTATION FINE DE FRANCE domicilié(e) RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 683 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS VAUCELLE A.F.F. domicilié(e) RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France.

La marque PONDICHERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONDICHERY est expirée depuis le 2 mai 2013.

ALIMENTATION FINE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEL O VIN , La Petite France , A f F Alimentation fine de France , MELROSE Rosé de Printemps , MARGUERITE DE TURENNE , (Marque figurative) , SHAKE AND SPRAY , PATE DE BERGERAC , Comte de Cessac , FINPALE


ALIMENTATION FINE DE FRANCE SA - RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France - SIREN 324683911


JEAN-FRANCOIS VAUCELLE A.F.F. - RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Viandes, poisson, volaille et gibier : extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.